Conditions générales de vente – Histoire d'un jouet

Chez Histoire d’un Jouet

Nous mettons tout en œuvre pour vous offrir une expérience d’achat simple, transparente et sécurisée.
Merci de prendre un moment pour lire ces conditions générales, qui encadrent toute commande sur notre site.

Mentions légales
Ce site “Histoiredunjouet.ma” est édité par : Yousra Alami Sounni, Auto-entrepreneur immatriculé au Registre National de l’Auto-Entrepreneur du Maroc ICE :003859592000056 Adresse professionnelle : Boite postale 9847 , Casablanca les champs, code postal 20300 , Casablanca, Maroc Adresse e-mail : y.alamisounni@histoiredunjouet.ma ci-après dénommé « le Vendeur ». Ce site offre un service de location de matériel éducatifs et jouets. Ce site est hébergé par Hostoweb.

Mentions légales

Ce site “Histoiredunjouet.ma” est édité par :
Yousra Alami Sounni, Auto-entrepreneur immatriculé au Registre National de l’Auto-Entrepreneur du Maroc
ICE :003859592000056
Adresse professionnelle : Boite postale 9847 , Casablanca les champs, code postal 20300 , Casablanca, Maroc
Adresse e-mail : y.alamisounni@histoiredunjouet.ma
ci-après dénommé « le Vendeur ».

Ce site offre un service de location de matériel éducatifs et jouets.

Ce site est hébergé par Hostoweb.

Préambule
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions par toute personne physique ou morale souhaitant effectuer une transaction via le site Internet “www.histoiredunjouet.ma” ci-après dénommée « le Client ». Elles visent donc à définir les relations contractuelles pour toute transaction effectuée sur le site “histoiredunjouet.ma” entre « le Vendeur », et « le Client ». « Le Vendeur » se conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions générales de vente, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client. Par la suite, nous désignons la période d’un mois par une période égale à 28 jours.

Préambule

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions par toute personne physique ou morale souhaitant effectuer une transaction via le site Internet “www.histoiredunjouet.ma” ci-après dénommée « le Client ».

Elles visent donc à définir les relations contractuelles pour toute transaction effectuée sur le site “histoiredunjouet.ma” entre « le Vendeur », et « le Client ».

« Le Vendeur » se conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions générales de vente, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Par la suite, nous désignons la période d’un mois par une période égale à 28 jours.

Article 1: Produits
Les articles proposés sont ceux qui figurent sur le site, selon leur disponibilité. Les images proposées sont les plus fidèles que possible de la réalité, mais compte tenu du cycle de vie d’un article en location, ce dernier peut faire l’objet d’une détérioration non figurant dans l’image. Le site décrit dans la mesure du possible, les principales détériorations ayant éventuellement survenues à l’article.

Article 1: Produits

Les articles proposés sont ceux qui figurent sur le site, selon leur disponibilité. Les images proposées sont les plus fidèles que possible de la réalité, mais compte tenu du cycle de vie d’un article en location, ce dernier peut faire l’objet d’une détérioration non figurant dans l’image.
Le site décrit dans la mesure du possible, les principales détériorations ayant éventuellement survenues à l’article.

Article 2: Tarifs
Auprès de chaque article , figurent le prix de location de l’article, pour une durée d’un mois , ainsi que le montant de garantie à déposer avant la location. Les prix de location sont en Dirham marocain (MAD / DH) toutes taxes comprises (TTC). Le site “Histoiredunjouet.ma” se réserve le droit de modifier ses prix et les montants de garantie à tout moment, étant toutefois entendu que les montants figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix de location de produits suivant le montant total de la commande, le lieu de livraison, la taille du colis et le type de livraison.

Article 2: Tarifs

Auprès de chaque article , figurent le prix de location de l’article, pour une durée d’un mois , ainsi que le montant de garantie à déposer avant la location.
Les prix de location sont en Dirham marocain (MAD / DH) toutes taxes comprises (TTC).
Le site “Histoiredunjouet.ma” se réserve le droit de modifier ses prix et les montants de garantie à tout moment, étant toutefois entendu que les montants figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix de location de produits suivant le montant total de la commande, le lieu de livraison, la taille du colis et le type de livraison.

Article 3: Inscription sur le site
Avant toute commande de location, il est souhaitable pour l’utilisateur de créer un compte sur le site “Histoiredunjouet.ma” qui lui permettra par la suite de consulter son compte, son profil, de faire le suivi de ses commandes ou de faire une demande d’extension de location… « Le Client » s’engage à ne pas employer sur le site, des propos contraires aux bonnes mœurs, injurieux, diffamatoires ou pouvant porter atteinte à la réputation des autres Utilisateurs. En cas de non-respect de cette obligation, « le Vendeur » se réserve le droit de supprimer les propos en question, voire suspendre le compte de l’Utilisateur sans notification préalable. « Le Client » s’engage, par ailleurs, à actualiser dans les meilleurs délais les informations fournies. Il est seul responsable des conséquences éventuelles de l’absence d’actualisation de ces informations. « le Client » s’engage à préserver son email et son mot de passe et supportera seul les conséquences de l’utilisation de son compte, même à son insu, par une personne utilisant son compte.

Article 3: Inscription sur le site

Avant toute commande de location, il est souhaitable pour l’utilisateur de créer un compte sur le site “Histoiredunjouet.ma” qui lui permettra par la suite de consulter son compte, son profil, de faire le suivi de ses commandes ou de faire une demande d’extension de location…
« Le Client » s’engage à ne pas employer sur le site, des propos contraires aux bonnes mœurs, injurieux, diffamatoires ou pouvant porter atteinte à la réputation des autres Utilisateurs. En cas de non-respect de cette obligation, « le Vendeur » se réserve le droit de supprimer les propos en question, voire suspendre le compte de l’Utilisateur sans notification préalable.

« Le Client » s’engage, par ailleurs, à actualiser dans les meilleurs délais les informations fournies. Il est seul responsable des conséquences éventuelles de l’absence d’actualisation de ces informations.

« le Client » s’engage à préserver son email et son mot de passe et supportera seul les conséquences de l’utilisation de son compte, même à son insu, par une personne utilisant son compte.

Article 4: Commande de location
Toute commande de location entraîne forcément un dépôt de garantie, éventuellement restitué en fin de location. Une fois, les articles choisis, le site propose une étape de confirmation de l’ensemble des données de la commande, à savoir: – les articles choisis pour location ( prix, montant de garantie, ….) – le mode de livraison ( en point de dépôt, ou livraison à domicile) – le mode de paiement (paiement à la livraison, ou par virement) – le total à payer contenant les prix de location des articles, les montants de garantie et les frais de livraison . « Le Client » devra également prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales en cochant la case correspondante, puis confirmer sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Un email sera envoyé au client pour lui confirmer sa commande. Il sera aussi informé par email, une fois sa commande traitée puis expédiée. Les délais de traitement d’une commande, avant son expédition, peuvent varier entre 1 et 5 jours ouvrés, après réception de paiement (sauf pour le mode paiement à la livraison). La durée de location est de 28 jours qui débute à partir de la date de livraison.

Article 4: Commande de location

Toute commande de location entraîne forcément un dépôt de garantie, éventuellement restitué en fin de location.
Une fois, les articles choisis, le site propose une étape de confirmation de l’ensemble des données de la commande, à savoir:
– les articles choisis pour location ( prix, montant de garantie, ….)
– le mode de livraison ( en point de dépôt, ou livraison à domicile)
– le mode de paiement (paiement à la livraison, ou par virement)
– le total à payer contenant les prix de location des articles, les montants de garantie et les frais de livraison .

« Le Client » devra également prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales en cochant la case correspondante, puis confirmer sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ».
La confirmation d’une commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Un email sera envoyé au client pour lui confirmer sa commande.
Il sera aussi informé par email, une fois sa commande traitée puis expédiée.
Les délais de traitement d’une commande, avant son expédition, peuvent varier entre 1 et 5 jours ouvrés, après réception de paiement (sauf pour le mode paiement à la livraison).

La durée de location est de 28 jours qui débute à partir de la date de livraison.

Article 5: Annuler une commande
Toute commande n’ayant pas encore été expédiée peut faire l’objet d’annulation, pour ce faire le client est prié de formuler sa demande d’annulation par mail contact@histoiredunjouet.ma.

Article 6: Droit de rétractation
Selon la loi n°31-08 relative à la protection du consommateur, « le Client » dispose d’un délai légal de 7 jours ouvrables à partir de la réception du bien pour faire valoir son droit de rétractation en formulant sa demande par mail à contact@histoiredunjouet.ma. Les produits doivent être dans leur état d’origine non utilisés et non détériorés. Les frais de retours sont à la charge du client. Le remboursement se fera dans un délai maximal dans les 15 jours qui suivent la demande de rétractation.

Article 6: Droit de rétractation

Selon la loi n°31-08 relative à la protection du consommateur, « le Client » dispose d’un délai légal de 7 jours ouvrables à partir de la réception du bien pour faire valoir son droit de rétractation en formulant sa demande par mail à contact@histoiredunjouet.ma.
Les produits doivent être dans leur état d’origine non utilisés et non détériorés.
Les frais de retours sont à la charge du client.
Le remboursement se fera dans un délai maximal dans les 15 jours qui suivent la demande de rétractation.

Article 7: Commande d’extension de location
Il est tout à fait possible d’étendre une commande de location déjà en cours , cela consiste en l’ajout d’un mois supplémentaire ( 28 jours). Pour ce faire, « le Client » devra se connecter , se rendre dans “Mon compte→ Mes commandes” et cliquer sur le bouton “Etendre la location” relatif à la commande de base en question (tant qu’elle n’est pas dans le statut “En retour”) Pour les commandes créées sans connexion, « le Client » est prié de formuler sa demande d’extension par mail contact@histoiredunjouet.ma. Il est possible d’étendre une location autant de fois que souhaité.

Article 7: Commande d’extension de location

Il est tout à fait possible d’étendre une commande de location déjà en cours , cela consiste en l’ajout d’un mois supplémentaire ( 28 jours).
Pour ce faire, « le Client » devra se connecter , se rendre dans “Mon compte→ Mes commandes” et cliquer sur le bouton “Etendre la location” relatif à la commande de base en question (tant qu’elle n’est pas dans le statut “En retour”)
Pour les commandes créées sans connexion, « le Client » est prié de formuler sa demande d’extension par mail contact@histoiredunjouet.ma.
Il est possible d’étendre une location autant de fois que souhaité.

Article 8: Propriété des Jouets
Les articles livrés en location demeurent la propriété « du Vendeur ».

Article 9: Livraison
Il appartient au Client de vérifier son colis au moment de la livraison. Cette vérification concerne: – la conformité des articles par rapport à sa commande – l’état des articles par rapport à la description des ses derniers (et de leurs éventuelles détériorations). Aucune réclamation ne sera prise en compte au-delà de 3 jours. Deux modes de livraison sont proposés: – Livraison en point de dépôt: Pour des raisons logistiques, la liste des points de dépôt ne concerne que quelques villes sur le territoire marocain et est régulièrement mise à jour. Les points dépôts disponibles, ainsi que les dates relatives pour récupération, s’affichent automatiquement au moment de la confirmation de la commande. Le client s’engage à se présenter au point de dépôt, pour récupérer sa commande de location. Il aura été contacté par l’équipe “Histoire d’un jouet” auparavant pour confirmer, l’endroit exact, la date et l’heure de la récupération. – Livraison à domicile Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée sur la commande qui ne peut être que dans la zone géographique marocaine. Une fois la commande expédiée, les délais de livraisons varient entre 1 et 3 jours ouvrés selon la destination. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent 15 jours à compter de la commande, le contrat de location pourra être résilié. Le client s’engage à répondre aux appels du livreur pour confirmer le rendez-vous de son passage, le respecter et réceptionner son colis. Le client s’engage à fournir des coordonnées de livraison exactes (adresse, numéro de téléphone) . Tous frais causés par des erreurs de coordonnées seront à sa charge. En cas de livraison d’un colis manifestement et visiblement détérioré, le client peut refuser le colis et devra informer « le Vendeur » dans les plus brefs délais.

Article 9: Livraison

Il appartient au Client de vérifier son colis au moment de la livraison.
Cette vérification concerne:
– la conformité des articles par rapport à sa commande
– l’état des articles par rapport à la description des ses derniers (et de leurs éventuelles détériorations).
Aucune réclamation ne sera prise en compte au-delà de 3 jours.
Deux modes de livraison sont proposés:
– Livraison en point de dépôt:
Pour des raisons logistiques, la liste des points de dépôt ne concerne que quelques villes sur le territoire marocain et est régulièrement mise à jour.
Les points dépôts disponibles, ainsi que les dates relatives pour récupération, s’affichent automatiquement au moment de la confirmation de la commande. Le client s’engage à se présenter au point de dépôt, pour récupérer sa commande de location. Il aura été contacté par l’équipe “Histoire d’un jouet” auparavant pour confirmer, l’endroit exact, la date et l’heure de la récupération.

– Livraison à domicile
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée sur la commande qui ne peut être que dans la zone géographique marocaine.
Une fois la commande expédiée, les délais de livraisons varient entre 1 et 3 jours ouvrés selon la destination.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent 15 jours à compter de la commande, le contrat de location pourra être résilié.
Le client s’engage à répondre aux appels du livreur pour confirmer le rendez-vous de son passage, le respecter et réceptionner son colis.
Le client s’engage à fournir des coordonnées de livraison exactes (adresse, numéro de téléphone) . Tous frais causés par des erreurs de coordonnées seront à sa charge.
En cas de livraison d’un colis manifestement et visiblement détérioré, le client peut refuser le colis et devra informer « le Vendeur » dans les plus brefs délais.

Article 10: Echec de livraison
En cas d’échec de livraison d’une commande, pour une des raisons suivantes: – Si le client ne se présente pas au point de dépôt, à la date confirmée au préalable. – Si le client ne répond pas aux appels et aux sollicitations du livreur (2 tentatives de contact). La commande est considérée annulée. Les frais de port (même non aboutis) restent dûs. Si la commande a été payée au préalable, elle sera remboursée en déduisant les frais de port non aboutis.

Article 10: Echec de livraison

En cas d’échec de livraison d’une commande, pour une des raisons suivantes:
– Si le client ne se présente pas au point de dépôt, à la date confirmée au préalable.
– Si le client ne répond pas aux appels et aux sollicitations du livreur (2 tentatives de contact).

La commande est considérée annulée. Les frais de port (même non aboutis) restent dûs. Si la commande a été payée au préalable, elle sera remboursée en déduisant les frais de port non aboutis.

Article 11: Précautions particulières
« Le Client » s’engage à prendre soin du matériel loué dans la mesure du possible, à en faire un usage normal en respectant les notices d’utilisation et de sécurité. Il s’engage à ne pas l’exposer à toute source de détérioration possible telle que l’eau, la nourriture, la boue, le sable , les rayons de soleils… (sauf si mentionnées dans les notices d’utilisation) . Les articles proposés sur le site “Histoiredunjouet.ma” sont loués pour l’usage des mineurs mais la location doit se faire par un adulte. L’usage des mineurs de ces articles doit se faire sous la responsabilité et la surveillance exclusive des parents ou accompagnants adultes. « Le Vendeur » ne peut être tenu responsable en cas d’accident, chute ou blessure survenant lors de l’utilisation. Les articles en location sont nettoyés avant chaque envoi chez le client. « le Client » s’engage à ne pas nettoyer ou réparer lui-même ou par un tiers, les articles loués. Il s’engage à signaler tout dommage et à restituer les articles même si endommagés, tout en notant que le montant la location de la période en cours est toujours du.

Article 11: Précautions particulières

« Le Client » s’engage à prendre soin du matériel loué dans la mesure du possible, à en faire un usage normal en respectant les notices d’utilisation et de sécurité.
Il s’engage à ne pas l’exposer à toute source de détérioration possible telle que l’eau, la nourriture, la boue, le sable , les rayons de soleils… (sauf si mentionnées dans les notices d’utilisation) .

Les articles proposés sur le site “Histoiredunjouet.ma” sont loués pour l’usage des mineurs mais la location doit se faire par un adulte.
L’usage des mineurs de ces articles doit se faire sous la responsabilité et la surveillance exclusive des parents ou accompagnants adultes.

« Le Vendeur » ne peut être tenu responsable en cas d’accident, chute ou blessure survenant lors de l’utilisation.

Les articles en location sont nettoyés avant chaque envoi chez le client.
« le Client » s’engage à ne pas nettoyer ou réparer lui-même ou par un tiers, les articles loués.

Il s’engage à signaler tout dommage et à restituer les articles même si endommagés, tout en notant que le montant la location de la période en cours est toujours du.

Article 12: Restitution des articles en location
Lorsque la période de location prend fin, « le Client » s’engage à bien packager les articles en location, préférablement dans leur packaging d’origine, ou équivalent pour restituer le matériel à “Histoiredunjouet.ma” . Toute détérioration des articles due à un mauvais packaging peut faire l’objet d’un dédommagement. Pour des raisons logistiques, « le Client » est invité à remplir une fiche qui lui sera soumise pour renseigner les éventuelles détériorations survenues dans le matériel loué. Cette fiche devra être incluse à l’intérieur du colis. Le process de restitution diffère selon le mode de livraison choisi par le client au moment de la commande: – Livraison en point dépôt Le client s’engage à se présenter au même point de dépôt d’où il a récupéré sa commande à la fin de location pour restituer le matériel loué. Il aura été contacté par l’équipe “Histoire d’un jouet” auparavant pour confirmer, l’endroit exact, la date et l’heure de la récupération. – Livraison à domicile En la date de fin de la durée de location, le client s’engage à expédier le colis dûment scellé à travers une agence de la poste de son choix via le service Amana. Les frais de port seront payés par lui-même directement.

Article 12: Restitution des articles en location

Lorsque la période de location prend fin, « le Client » s’engage à bien packager les articles en location, préférablement dans leur packaging d’origine, ou équivalent pour restituer le matériel à “Histoiredunjouet.ma” .
Toute détérioration des articles due à un mauvais packaging peut faire l’objet d’un dédommagement.
Pour des raisons logistiques, « le Client » est invité à remplir une fiche qui lui sera soumise pour renseigner les éventuelles détériorations survenues dans le matériel loué. Cette fiche devra être incluse à l’intérieur du colis.
Le process de restitution diffère selon le mode de livraison choisi par le client au moment de la commande:

– Livraison en point dépôt
Le client s’engage à se présenter au même point de dépôt d’où il a récupéré sa commande à la fin de location pour restituer le matériel loué.
Il aura été contacté par l’équipe “Histoire d’un jouet” auparavant pour confirmer, l’endroit exact, la date et l’heure de la récupération.

– Livraison à domicile
En la date de fin de la durée de location, le client s’engage à expédier le colis dûment scellé à travers une agence de la poste de son choix via le service Amana. Les frais de port seront payés par lui-même directement.

Article 13: Echec de restitution des articles de location
En cas d’échec de restitution d’une commande (en la fin de la période de location) , pour une des raisons suivantes: Si le client ne se présente pas au point de dépôt, à la date confirmée au préalable. Dans ce cas, les frais de port non aboutis restent dûs. En cas de non-expédition du colis par le client à la date de fin de location ou avant celle-ci. En concertation avec le client, ce dernier peut choisir l’une des options suivantes: – Étendre la location pour un mois supplémentaire (28j) – Établir un nouveau rendez en vous en points dépôt selon les plannings disponibles et pour les villes concernées. Dans ce cas , le client devra payer les nouveaux frais de port. – Réaliser une expédition du colis via le service Amana dans une agence de la Poste dans les plus brefs délais Le client devra également payer un supplément relatif au retard de restitution (ce supplément est calculé au prorata du nombre de jours de retard par rapport au montant de la location de 28j)

Article 13: Echec de restitution des articles de location

En cas d’échec de restitution d’une commande (en la fin de la période de location) , pour une des raisons suivantes:
Si le client ne se présente pas au point de dépôt, à la date confirmée au préalable. Dans ce cas, les frais de port non aboutis restent dûs.
En cas de non-expédition du colis par le client à la date de fin de location ou avant celle-ci.

En concertation avec le client, ce dernier peut choisir l’une des options suivantes:
– Étendre la location pour un mois supplémentaire (28j)
– Établir un nouveau rendez en vous en points dépôt selon les plannings disponibles et pour les villes concernées. Dans ce cas , le client devra payer les nouveaux frais de port.
– Réaliser une expédition du colis via le service Amana dans une agence de la Poste dans les plus brefs délais

Le client devra également payer un supplément relatif au retard de restitution (ce supplément est calculé au prorata du nombre de jours de retard par rapport au montant de la location de 28j)

Article 14: Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive du site et de son éditeur et sont protégés par la législation marocaine relative à la propriété intellectuelle (loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins). Toute reproduction, diffusion, représentation ou exploitation, partielle ou totale, du contenu du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code marocain de la propriété intellectuelle. Pour toute demande d’autorisation ou d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@histoiredunjouet.ma

Article 14: Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) sont la propriété exclusive du site et de son éditeur et sont protégés par la législation marocaine relative à la propriété intellectuelle (loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins).
Toute reproduction, diffusion, représentation ou exploitation, partielle ou totale, du contenu du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code marocain de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande d’autorisation ou d’utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse : contact@histoiredunjouet.ma

Article 15 : Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi marocaine